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Marques déposées par la société SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE
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LE ROUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROUET
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
3137481
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
10/12/2011
LE ROUET de SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE

Présentation de la marque LE ROUET

Déposée le 10 décembre 2001 par la société SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « LE ROUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE domicilié(e) LE ROUET, 83490 LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 097 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE) - France.

La marque LE ROUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUET est expirée depuis le 10 décembre 2011.

SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU ROUET , CUVEE BELLE POULE CHATEAU DU ROUET , CHATEAU DU ROUET DEPUIS 1840 , ESTERELLE , CHATEAU DU ROUET , 1840 , CHATEAU DU ROUET , BELLE POULE


SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE) - LE ROUET, 83490 LE MUY - France - SIREN 783097504


SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE-CIVILE AGRICOLE) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vins, apéritif à base de vins Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.